Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2021.
Les substances, mélanges et procédés considérés comme cancérogènes au sens de l’article R. 4412-60 du code du travail sont les suivants :
– fabrication d’auramine ;
– travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie, le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille ;
– travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l’électroraffinage des mattes de nickel ;
– procédé à l’acide fort dans la fabrication d’alcool isopropylique ;
– travaux exposant aux poussières de bois inhalables ;
– travaux exposant au formaldéhyde ;
– travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail.
A suivre….